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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."
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THEURIOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEURIOTS
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1301562
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1995

Présentation de la marque THEURIOTS

Déposée le 7 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THEURIOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque THEURIOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEURIOTS est expirée depuis le 7 mars 1995.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183501 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 11 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°59840 - Publication au BOPI 1991-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).